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Marques déposées par CHANRION Fernand Marie Edmond
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DOMAINE DU ROCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU ROCHER
CHANRION Fernand Marie Edmond

Numéro de dépôt :
1693614
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
07/05/2001

Présentation de la marque DOMAINE DU ROCHER

Déposée le 7 mai 1991 par CHANRION Fernand Marie Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANRION Fernand Marie Edmond, domicilié(e) Le Rocher, 69640 DENICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque DOMAINE DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU ROCHER est expirée depuis le 7 mai 2001.

CHANRION Fernand Marie Edmond a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU ROCHER


CHANRION Fernand Marie Edmond - Le Rocher, 69640 DENICE - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DU ROCHER